Le samedi 15 mars 2008, à 10 heures 10 minutes, Monsieur Maurice Grimal, Maire, ouvre la séance et procède à l'appel nominal des conseillers conformément au procès verbal des élections municipales du 9 mars 2008 :
- M. MAGHE Jean-Michel - Mme VAUTIER Nadège - M. BIGOT Gérard - Mme JOSSET Josseline - M. SENNE Jean-Marie - Mme CADOT Christelle - M. MAUGER Jean-Marie - Mme LAMBERT-CARABIN Annie - M. HEBERT Raymond - Mme FORLINI Georgette - M. JAME Elyan - Mme RENE Annie - M. LEFEBVRE Albert - Mme LECACHEUR Céline - M. LACOMBE Thierry - Mme CHAMPAIN Jacqueline
- M. DEON Jean-Claude - Mme LECLAIRE Maryvonne - M. LEGOUIX Daniel - Mme HANSEN Anne-Lise - M. CLUGERY Bruno - Mme PEYPE Gaëlle (absente excusée, a donné pouvoir à Mme Annie LAMBERT-CARABIN) - M. MARTIN Charles-Noël - Mme BOUST Roselyne - M. GRANDIERE Michel - Mme GUEGAN Fabienne - M. OLIVIER Hubert - Mme PIC Anna - M. BRUNETIERE Henri
et les déclare installés.
N° 16/2008 - Désignation du Secrétaire de séance
Monsieur le Maire propose aux membres de l'Assemblée de désigner, comme il est de coutume, le plus jeune conseiller, en l'occurence, la plus jeune conseillère, Madame Anna PIC, secrétaire de séance.
Madame Anna PIC est désignée pour sécrétaire de séance.
Monsieur GRIMAL cède la présidence à la doyenne d'âge, Madame Jacqueline CHAMPAIN afin qu'il soit procédé à l'élection du Maire.
N° 17/2008 - Election du Maire
La Présidente rappelle l'article L.2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui dispose que "le Conseil municipal élit le maire et les adjoints parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue". Après un appel de candidatures, il est procédé au vote. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 29 - bulletins blancs ou nuls : 0 - suffrages exprimés : 29 - majorité absolue : 15
Ont obtenu : - Monsieur Jean-Michel MAGHE : 22 voix - Monsieur Charles-Noël MARTIN : 7 voix
Monsieur Jean-Michel MAGHE, ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire.
Monsieur le Maire prend la présidence du Conseil pour qu'il soit procédé à l'élection des adjoints.
N° 18/2008 - Détermination du nombre des Adjoints
Monsieur le Maire rappelle que l'article L. 2122-2 du CGCT précisant que le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal (8 pour Querqueville).
En application des délibérations antérieures, la Commune disposait, à ce jour, de six adjoints. Monsieur le Maire propose à l'assemblée de fixer à 6 (six) le nombre des adjoints. Le Conseil Municipal fixe donc le nombre des adjoints au Maire à 6 (six).
N° 19/2008 - Elections des adjoints
Monsieur le Maire rappelle l'article L. 2122-7-2 du CGCT qui dispose que "Dans les communes de 3.500 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus".
Après un appel à candidature, une seule liste a été déposée. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 29 - bulletins blancs ou nuls : 7 - suffrages exprimés : 22 - majorité absolue : 15
Ont obtenu : - la liste "Ensemble pour Querqueville" : 22 voix
La liste "Ensemble pour Querqueville" obtient la majorité aboslue.
